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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

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L'aménagement des plages publiques

 Télécharger PDF 3.08 Mo

Le sport en Polynésie française

pdfTéléchargez le PDF4.03 Mo

Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

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Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

pdfTéléchargez le PDF10.28 Mo

Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Derniers rapports en ligne

  • Avis 100/2017 en date du 22/11/17

    sur le projet de "loi du pays" relatif à l'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute

    pdfAvis n°100/2017

  • Avis 99/2017 en date du 09/11/17

    sur le projet de « loi du pays » portant diverses mesures en faveur de l’accessibilité foncière

    pdfAvis n°99/2017

>> Consultez tous les rapports & avis

Agenda

  • Jeudi 9 novembre 2017

    8h30 - Assemblée plénière : 

    1) Etude avant adoption du projet d'avis sur le projet de "loi du pays" modifiant le code de l'environnement et fixant les conditions et les modalités de création, d'exploitation et de suivi des sites pilotes dénommés centres d'enfouissement techniques simplifiés ;

    2) Etude avant adoption du projet d'avis sur le projet de "loi du pays" portant diverses mesures en faveur de l'accessibilité foncière.

     
  • Mardi 7 novembre 2017

    8h30 - Assemblée plénière :

    1) Examen et adoption d'un projet d'avis sur le projet de "loi du pays" portant modification de la "loi du pays" n°2015-3 du 25 février 2015 modifiée relative aux conditions d'admission au régime de solidarité "RSPF" et au contrôle de leur respect.

    2) Présentation de l'enquête emploi et Budget des familles par l'Institut de la Statistique de Polynésie française.

     
  • Jeudi 17 août 2017

    8h30 - Assemblée plénière : Examen et adoption du projet d’avis sur un projet de « loi du Pays » portant modification du livre II de la partie I du code du travail relatif au contrat de travail et du livre VI de la partie V du code du travail relatif au travail illégal. Le projet d’avis sera présenté par mesdames Marie-Hélène TIRAO et Diana YIENG KOW en leur qualité de rapporteures.

     
  • Mardi 25 juillet 2017

    08h00 - Assemblée plénière : Examen et adoption du projet d’avis sur le projet de "loi du pays" relatif aux aides au secteur de la pêche, présenté par madame Lucie TIFFENAT et monsieur Félix FONG en leur qualité de rapporteurs.

     
>> Consulter tout l'agenda

Actualités

Message de condoléances

Le Président du Conseil économique, social et culturel, monsieur Jean TAMA, a appris la triste disparition de monsieur Lucien BANNER, membre du collège des salariés ayant occupé la fonction de Président du Comité économique et social en 1983-1984.

Devant cette douloureuse épreuve, monsieur Jean TAMA et l'ensemble des membres de l'institution adressent à sa famille et à ses proches leurs sincères condoléances.

CÉRÉMONIE EN HOMMAGE AUX HARKIS

A l’occasion de la journée nationale d’hommage aux harkis et aux autres membres des forces supplétives de la guerre d’Algérie, une cérémonie de dépôt de gerbe s’est tenue ce matin au Monument aux Morts.

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Assemblée plénière du 19 septembre 2012

Le CESC rend un avis favorable au projet de « loi du pays » relatif au dispositif d’incitation au départ volontaire des fonctionnaires de la Polynésie française.

Ce mercredi matin, les membres du CESC se sont penchés pour la seconde fois, sur le projet de loi du pays portant dispositif d’incitation au départ volontaire des fonctionnaires de la Polynésie Française.

 Ce texte s'inscrit, dans le cadre du plan de redressement comprenant la réorganisation des services de l'administration et de restructuration des établissements publics et parapublics .

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Visite de courtoisie des responsables calédoniens et méétropolitains de la CGPME

Le président du Conseil économique, social et culturel a reçu ce matin une délégation de responsables de la CGPME calédonienne et métropolitaine conduite par monsieur Christophe PLEE, président de la CGPME et membre du CESC, monsieur Charles BEAUMONT, vice-président, et madame Charlène TSCHANHENZ, assistante de direction à la CGPME.

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Actu-visitenavire14-09-12

Vendredi  14  septembre 2012

Visite du navire de recherches « golden shadow » à Papeete

Dans le cadre des futures recherches scientifiques qui seront menées dans les eaux polynésiennes par la Fondation « Living Oceans Foundation » (LOF), le Président du Conseil Économique, Social et Culturel, monsieur Jean TAMA, accompagné de monsieur Tony ADAMS, président de la commission « Aménagement du territoire et relations avec les États du Pacifique », ont été reçus à bord du navire « Golden Shadow » ce matin. 

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