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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

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L'aménagement des plages publiques

 Télécharger PDF 3.08 Mo

Le sport en Polynésie française

pdfTéléchargez le PDF4.03 Mo

Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

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Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

pdfTéléchargez le PDF10.28 Mo

Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Avis & Rapports

 

Attention : seules les publications datées de 2005 à ce jour sont téléchargeables sur le site

Pour obtenir gracieusement un exemplaire des publications antérieures à 2005, veuillez contacter la cellule communication Tél. 40.416.516 ou envoyer un email

Avis 32/2006 en date du 11/12/06

Paru au JOPF N°

51

le

21/12/06

Sur le projet d’arrêté portant relèvement du salaire horaire minimum interprofessionnel garanti (SMIG) pour compter du 1er janvier 2007

pdfAvis 32-2006.pdf35.7 Ko

Avis 31/2006 en date du 11/12/06

Paru au JOPF N°

51

le

21/12/06

Sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 91-22 AT du 18 janvier 1991 modifiée portant application des dispositions du chapitre 1er du Titre IV du Livre 1er de la loi n° 86-845 du 17 juillet 1986 et relative au statut juridique des syndicats

pdfAvis 31.2006.pdf66.94 Ko

Avis 30/2006 en date du 07/12/06

Paru au JOPF N°

51

le

21/12/06

Sur la proposition de loi du pays portant statut de la mutualité en Polynésie française

pdfAvis 30-2006.pdf39.08 Ko

Avis 29/2006 en date du 21/11/06

Paru au JOPF N°

48

le

30/11/06

Sur le projet de « loi du pays » portant modification du Livre I du code de l’environnement relatif aux espèces protégées

pdfAvis 29-2006.pdf29.02 Ko

Rapport 139 en date du 15/11/06

La reconnaissance par l’État des droits des victimes des essais nucléaires français et leurs impacts sur l’environnement, l’économie, le social et la santé publique en Polynésie française

pdfRapport 139/CESC2.8 Mo

Avis 28/2006 en date du 07/11/06

Paru au JOPF N°

46

le

16/11/06

sur la proposition de « loi du pays » portant modification de la délibération n° 98-166/APF du 15 octobre 1998 relative à la maîtrise de l’évolution des dépenses pharmaceutiques

pdfAvis 28-2006.pdf62.47 Ko

Avis 27/2006 en date du 17/10/06

Paru au JOPF N°

43

le

26/10/06

sur la proposition de « loi du pays » portant modification du code des marchés publics applicable aux communes de Polynésie française

pdfAvis 27-2006.pdf76.87 Ko

Avis 26/2006 en date du 18/09/06

Paru au JOPF N°

39

le

28/09/06

Sur le projet de « loi du pays » portant modification du Livre I du code de l’environnement relativement à la préservation de la biodiversité

pdfAvis 26-2006.pdf43.64 Ko

Avis 25/2006 en date du 27/06/06

Paru au JOPF N°

27

le

27/06/06

Sur le projet de « loi du pays » relatif à l’emploi des travailleurs handicapés

pdfAvis 25.2006.pdf57.02 Ko

Avis 24/2006 en date du 20/06/06

Paru au JOPF N°

26

le

29/06/06

Sur le projet de « loi du pays » relatif aux jours fériés applicables en Polynésie française

pdfAvis 24-2006.pdf34.59 Ko

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