Suivez-nous sur :

  facebook twiter youtubenewsletter

 

Lundi à jeudi de 8h à 17h
Vendredi de 8h à 16h

Standard : +689 40416500
FAX : +689 40419242

 

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

Feuilletez le document

L'aménagement des plages publiques

 Télécharger PDF 3.08 Mo

Le sport en Polynésie française

pdfTéléchargez le PDF4.03 Mo

Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

Feuilletez le document

Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

pdfTéléchargez le PDF10.28 Mo

Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Avis & Rapports

 

Attention : seules les publications datées de 2005 à ce jour sont téléchargeables sur le site

Pour obtenir gracieusement un exemplaire des publications antérieures à 2005, veuillez contacter la cellule communication Tél. 40.416.516 ou envoyer un email

Avis 41/2007 en date du 26/10/07

sur le projet de liaison par câble sous-marin au réseau mondial à haut débit

pdfAvis 41-2007.pdf98.98 Ko

Avis 40/2007 en date du 13/09/07

Paru au JOPF N°

39

le

27/09/07

sur le projet de « loi du pays » relatif à la protection de l’emploi local dans le secteur privé.

pdfAvis 40-2007.pdf472.76 Ko

Avis 39/2007 en date du 19/07/07

Paru au JOPF N°

31

le

02/08/07

sur le projet de contrat de projets État – Polynésie française 2008-2012

pdfAvis 39-2007.pdf93.96 Ko

Rapport 140 en date du 14/06/07

La cherté de la vie dans les îles par rapport à Tahiti : fatalité ou pis-aller ?

pdfRapport_140.pdf9.03 Mo

Avis 38/2007 en date du 14/06/07

Paru au JOPF N°

26

le

28/06/07

Sur le projet de « loi du pays » relatif à l’attribution de réductions de cotisations sociales et à l’imposition de cotisation sociales supplémentaires en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles

pdfAvis 38-2007.pdf122.32 Ko

Avis 37/2007 en date du 01/06/07

Paru au JOPF N°

24

le

14/06/07

Sur le projet de « loi du pays » relatif aux entreprises adaptées et aux centres de distribution à domicile, aux conditions et modalités d’agrément des entreprises, établissements et autres organismes assurant l’insertion professionnelle des travailleurs handicapés et autres dispositions relatives aux travailleurs handicapés

pdfAvis 37.2007.pdf75.09 Ko

Avis 36/2007 en date du 24/05/07

Paru au JOPF N°

23

Sur le projet de « loi du pays » relatif à la situation des maîtres des établissements d’enseignement privé sous contrat

pdfAvis36-2007.pdf43.21 Ko

Avis 35/2007 en date du 19/02/07

Paru au JOPF N°

9

le

01/03/07

Sur la proposition de « loi du pays » portant modification du code des marchés publics applicable aux communes de la Polynésie française

pdfAvis 35.2007.pdf98.01 Ko

Avis 34/2007 en date du 19/01/07

Paru au JOPF N°

5

le

01/02/07

Sur le projet de revalorisation du SMIG pour compter du 1er février 2007

pdfAvis 34-2007.pdf74.37 Ko

Avis 33/2007 en date du 12/01/07

Sur la proposition de loi organique relative à l’élection des représentants de l’assemblée de la Polynésie française

pdfAvis 33-2007.pdf69.9 Ko

Suivez-nous sur :

  facebook twiter youtubenewsletter

 

Lundi à jeudi de 8h à 17h
Vendredi de 8h à 16h

Standard : +689 40416500
FAX : +689 40419242