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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

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L'aménagement des plages publiques

 Télécharger PDF 3.08 Mo

Le sport en Polynésie française

pdfTéléchargez le PDF4.03 Mo

Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

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Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

pdfTéléchargez le PDF10.28 Mo

Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Avis & Rapports

 

Attention : seules les publications datées de 2005 à ce jour sont téléchargeables sur le site

Pour obtenir gracieusement un exemplaire des publications antérieures à 2005, veuillez contacter la cellule communication Tél. 40.416.516 ou envoyer un email

Avis 67/2010 en date du 09/03/10

Paru au JOPF N°

11

le

18/03/10

sur la proposition de "loi du pays" instituant un dispositif incitatif d'aide en faveur des entreprises exploitant des navires à grande vitesse assurant la desserte interinsulaire

pdfAvis 67-2010.pdf409.75 Ko

Avis 66/2010 en date du 26/02/10

Paru au JOPF N°

10

le

11/03/10

sur le projet de "loi du pays" portant mesures exceptionnelles d'intégration dans la fonction publique de la Polynésie française des personnels naviguant non inscrits maritimes recrutés à durée indéterminée par la Polynésie française

pdfAvis 66-2010.pdf744.24 Ko

Avis 65/2010 en date du 08/01/10

Paru au JOPF N°

3

le

21/01/10

sur le projet de "loi du pays" instituant des mesures d'accompagnement aux agriculteurs et des mesures d'incitation à l'installation des jeunes agriculteurs

pdfavis 65-2010.pdf200.54 Ko

Avis 64/2009 en date du 06/08/09

Paru au JOPF N°

34

le

20/08/09

sur le projet de « loi du pays » portant modification de la « loi du pays » n° 2009-04 du 11 février 2009 relative à la lutte contre l’abus du tabac et le tabagisme

pdfAvis 64-2009.pdf299.35 Ko

Avis 63/2009 en date du 30/07/09

Paru au JOPF N°

33

le

13/08/09

sur le projet de « loi du pays » relatif au statut des personnels de cabinet du Président et des ministres du gouvernement de la Polynésie française et des personnels recrutés pour occuper un emploi fonctionnel

pdfAvis 63-2009.pdf203.72 Ko

Rapport 145/CESC en date du 23/07/09

Les encombrements des axes routiers : comment améliorer l’organisation des déplacements urbains ?

pdfRapport 145/CESC Encombrements des axes routiers .pdf 1.75 Mo

Avis 62/2009 en date du 25/06/09

Paru au JOPF N°

29

le

16/07/09

sur le projet de « loi du pays » portant réglementation des délégations de service public de la Polynésie française et de ses établissements publics

pdfAvis 62-2009.pdf133.06 Ko

Avis 61/2009 en date du 25/06/09

Paru au JOPF N°

29

le

16/07/09

sur le projet de « loi du pays » relatif au cadre réglementaire des délégations de service public des communes, de leur groupements et de leurs établissements publics

pdfAvis 61-2009.pdf202.59 Ko

Avis 60/2009 en date du 04/06/09

Paru au JOPF N°

25

le

18/06/09

sur le projet de « loi du pays » relatif aux accueillants familiaux

pdfAvis 60-2009.pdf40.3 Ko

Avis 59/2009 en date du 27/04/09

Paru au JOPF N°

19

le

07/05/09

sur le projet de « loi du pays » relatif à « l’Incitation au Maintien de l’Emploi » (I.M.E)

pdfAvis 59-2009.pdf109.81 Ko

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