Suivez-nous sur :

  facebook twiter youtubenewsletter

 

Lundi à jeudi de 8h à 17h
Vendredi de 8h à 16h

Standard : +689 40416500
FAX : +689 40419242

 

Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

Feuilletez le document

L'aménagement des plages publiques

 Télécharger PDF 3.08 Mo

Le sport en Polynésie française

pdfTéléchargez le PDF4.03 Mo

Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

Feuilletez le document

Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

pdfTéléchargez le PDF10.28 Mo

Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Avis & Rapports

 

Attention : seules les publications datées de 2005 à ce jour sont téléchargeables sur le site

Pour obtenir gracieusement un exemplaire des publications antérieures à 2005, veuillez contacter la cellule communication Tél. 40.416.516 ou envoyer un email

Avis 86/2010 en date du 09/11/10

Paru au JOPF N°

47

le

25/11/10

sur le projet de 'loi du pays' relative à la prise en charge par le Pays du déficit cumulé au 31 décembre 2010 de la branche assurance maladie du régime général des salariés

pdfAvis 86-2010.pdf474.34 Ko

Avis 85/2010 en date du 09/11/10

Paru au JOPF N°

47

le

25/11/10

sur la proposition de 'loi du pays' relative à la modification des règles de fonctionnement du régime de retraite du Président de la Polynésie française, des ministres du Gouvernement de la Polynésie française et des représentants à l'Assemblée de la Polynésie française

pdfAvis 85-2010.pdf500.06 Ko

Avis 84/2010 en date du 07/10/10

Paru au JOPF N°

42

le

21/10/10

sur le projet de 'loi du pays' relative à la maîtrise de l'évolution des dépenses des produits de santé et des produits et prestations remboursables, à leurs prescriptions, à leurs délivrances ainsi qu'à leurs conditions de prise en charge

pdfavis 84-2010.pdf1.98 Mo

Avis 83/2010 en date du 01/10/10

Paru au JOPF N°

41

le

14/10/10

sur la proposition de 'loi du pays' portant création du régime juridique des Fondations en Polynésie française

pdfavis 83-2010.pdf449.34 Ko

Avis 82/2010 en date du 20/09/10

Paru au JOPF N°

39

le

30/09/10

sur le projet de "loi du pays" relative aux principes directeurs de la politique énergétique de la Polynésie française

pdfAvis 82-2010.pdf800.27 Ko

Avis 81/2010 en date du 02/09/10

Paru au JOPF N°

37

le

16/09/10

sur le projet de 'loi du pays' portant modification des conditions d'émission d'obligations

pdfavis 81-2010.pdf2.36 Mo

Rapport 145/CESC en date du 20/08/10

sur la réforme de la protection sociale généralisée

pdfRapport 145PSG.pdf2.12 Mo

Avis 80/2010 en date du 11/08/10

Paru au JOPF N°

34

le

26/08/10

sur la proposition de "loi du pays" relative aux autorisations d'établir et d'exploiter un réseau ouvert au public ou de fourniture au public d'un service de télécommunication

pdfavis 80-2010.pdf466.36 Ko

Avis 79/2010 en date du 11/08/10

Paru au JOPF N°

34

le

26/08/10

sur le projet de "loi du pays" créant le statut de l'auto-entreprise et simplifiant le régime fiscal des très petites entreprises

pdfavis 79-2010.pdf1.78 Mo

Avis 78/2010 en date du 11/08/10

Paru au JOPF N°

34

le

26/08/10

sur le projet de "loi du pays" instaurant un dispositif de soutien au développement des établissements d'hébergement de tourisme chez l'habitant et de la petite hôtellerie familiale

pdfavis 78-2010.pdf1.04 Mo

Suivez-nous sur :

  facebook twiter youtubenewsletter

 

Lundi à jeudi de 8h à 17h
Vendredi de 8h à 16h

Standard : +689 40416500
FAX : +689 40419242