Suivez-nous sur :

  facebook twiter youtubenewsletter

 

Lundi à jeudi de 8h à 17h
Vendredi de 8h à 16h

Standard : +689 40416500
FAX : +689 40419242

 

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

Feuilletez le document

L'aménagement des plages publiques

 Télécharger PDF 3.08 Mo

Le sport en Polynésie française

pdfTéléchargez le PDF4.03 Mo

Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

Feuilletez le document

Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

pdfTéléchargez le PDF10.28 Mo

Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Avis & Rapports

 

Attention : seules les publications datées de 2005 à ce jour sont téléchargeables sur le site

Pour obtenir gracieusement un exemplaire des publications antérieures à 2005, veuillez contacter la cellule communication Tél. 40.416.516 ou envoyer un email

Avis 95/2011 en date du 31/01/11

Paru au JOPF N°

6

le

10/02/11

sur le projet de 'loi du pays' fixant le régime du concours technique de la Polynésie française aux communes et à leurs groupements

pdfAvis 95-2011.pdf1014.67 Ko

Avis 94/2011 en date du 18/01/11

Paru au JOPF N°

4

le

27/01/11

sur le projet de 'loi du pays' portant modification de la délibération n°99-217 du 02 décembre 1999 modifiée relative à l'habitat social en Polynésie française

pdfAvis 94-2011.pdf2.09 Mo

Avis 93/2011 en date du 18/01/11

Paru au JOPF N°

4

le

27/01/11

sur le projet de 'loi du pays' portant modification des conditions d'affiliation des marins pêcheurs au régime des salariés de la Caisse de Prévoyance Sociale de la Polynésie française et création d'un dispositif transitoire

pdfAvis 93-2011.pdf1.66 Mo

Avis 92/2011 en date du 18/01/11

Paru au JOPF N°

4

le

27/01/11

sur le projet de 'loi du pays' portant modification de l'article 77 de la loi n°86-845 du 17 juillet 1986, modifiée, relative aux principes généraux du droit du travail et à l'organisation du travail et des tribunaux du travail en Polynésie française

pdfAvis 92-2011.pdf3.85 Mo

Avis 91/2010 en date du 27/12/10

Paru au JOPF N°

2

le

13/01/11

sur un projet de 'loi du pays' créant le statut d'auto-entreprise

pdfAvis 91-2010.pdf1.07 Mo

Avis 90/2010 en date du 27/12/10

Paru au JOPF N°

2

le

13/01/11

sur le projet de 'loi du pays' relatif à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage sur le projet de 'loi du pays' relatif à la recherche et la constatation des infractions en matière de dopage

pdfAvis 90-2010.pdf6.97 Mo

Avis 89/2010 en date du 27/12/10

Paru au JOPF N°

2

le

13/01/11

sur le projet de 'loi du pays' portant diverses dispositions d'ordre social

pdfAvis 89-2010.pdf1.59 Mo

Avis 88/2010 en date du 27/12/10

Paru au JOPF N°

2

le

13/01/11

sur le projet de 'loi du pays' portant diverses dispositions relatives au régime de retraite des travailleurs salariés de la Polynésie française

pdfAvis 88-2010.pdf627.48 Ko

Avis 87/2010 en date du 06/12/10

Paru au JOPF N°

50

le

16/12/10

sur le projet de 'loi du pays' portant création d'un établissement public de santé dénommé "centre hospitalier de Polynésie française"

pdfAvis 87-2010.pdf4.2 Mo

Avis 86/2010 en date du 09/11/10

Paru au JOPF N°

47

le

25/11/10

sur le projet de 'loi du pays' relative à la prise en charge par le Pays du déficit cumulé au 31 décembre 2010 de la branche assurance maladie du régime général des salariés

pdfAvis 86-2010.pdf474.34 Ko

Suivez-nous sur :

  facebook twiter youtubenewsletter

 

Lundi à jeudi de 8h à 17h
Vendredi de 8h à 16h

Standard : +689 40416500
FAX : +689 40419242