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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

Feuilletez le document

L'aménagement des plages publiques

 Télécharger PDF 3.08 Mo

Le sport en Polynésie française

pdfTéléchargez le PDF4.03 Mo

Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

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Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

pdfTéléchargez le PDF10.28 Mo

Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Avis & Rapports

 

Attention : seules les publications datées de 2005 à ce jour sont téléchargeables sur le site

Pour obtenir gracieusement un exemplaire des publications antérieures à 2005, veuillez contacter la cellule communication Tél. 40.416.516 ou envoyer un email

Avis 105/2011 en date du 04/08/11

Paru au JOPF N°

33

le

18/08/11

sur la proposition de 'loi du pays' relative à l'accès aux ressources biologiques et au partage des avantages résultant de leur valorisation. Nota Bene: le 20-09-2011 la France a signé à l'ONU le protocole de Nagoya http://bit.ly/oqUtmR

pdfAvis 105-2011.pdf2.33 Mo

Avis 104/2011 en date du 12/07/11

Paru au JOPF N°

31

le

04/08/11

sur le projet de 'loi du pays' portant modification de certains articles de la partie législative du code du commerce applicable en Polynésie française

pdfAvis 104-2011.pdf430.97 Ko

Rapport 146/CESC en date du 12/07/11

les extractions de matériaux sur les sites et espaces naturels en Polynésie française

pdfRapport 146.pdf2.05 Mo

Avis 103/2011 en date du 04/05/11

Paru au JOPF N°

19

le

12/05/11

sur le projet de 'loi du pays' relatif aux baux à usage d'habitation

pdfAvis 103-2011.pdf5.38 Mo

Avis 102/2011 en date du 04/05/11

Paru au JOPF N°

19

le

12/05/11

sur le projet de 'loi du pays' relatif aux groupements d'intérêt public polynésiens

pdfAvis 102-2011.pdf3.16 Mo

Avis 101/2011 en date du 27/04/11

Paru au JOPF N°

19

le

12/05/11

sur le périmètre du service public de la Polynésie française et les modalités de son organisation

pdfAvis 101-2011.pdf442.92 Ko

Avis 100/2011 en date du 27/04/11

Paru au JOPF N°

19

le

12/05/11

sur le projet de 'loi du pays' portant statut du notariat en Polynésie française

pdfAvis 100-2011.pdf11.45 Mo

Avis 99/2011 en date du 14/04/11

Paru au JOPF N°

18

le

05/05/11

sur un projet de Loi organique relatif à l'amélioration du fonctionnement des institutions en Polynésie française

pdfAvis 99-2011.pdf2.33 Mo

Avis 98/2011 en date du 14/04/11

Paru au JOPF N°

18

le

05/05/11

sur le projet de 'loi du pays' approuvant la charte de l'éducation

pdfAvis 98-2011.pdf11.06 Mo

Avis 97/2011 en date du 06/04/11

Paru au JOPF N°

16

le

21/04/11

sur la proposition de 'loi du pays' relative à la protection sociale des représentants à l'assemblée de la Polynésie française

pdfAvis 97-2011.pdf1.85 Mo

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