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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

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L'aménagement des plages publiques

 Télécharger PDF 3.08 Mo

Le sport en Polynésie française

pdfTéléchargez le PDF4.03 Mo

Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

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Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

pdfTéléchargez le PDF10.28 Mo

Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Avis & Rapports

 

Attention : seules les publications datées de 2005 à ce jour sont téléchargeables sur le site

Pour obtenir gracieusement un exemplaire des publications antérieures à 2005, veuillez contacter la cellule communication Tél. 40.416.516 ou envoyer un email

Avis 124/2012 en date du 04/04/12

sur une proposition de 'loi du pays' portant modification du Code du travail afin d'améliorer l'égalité entre les femmes et les hommes en Polynésie française et de lutter contre le harcèlement professionnel

pdfAvis 124-2012.pdf606.14 Ko

Avis 123/2012 en date du 27/03/12

sur le projet de 'loi du pays' portant diverses dispositions relatives à l'assurance vieillesse et à l'aide aux personnes âgées

pdfAvis 123-2012.pdf1.24 Mo

Avis 122/2012 en date du 27/03/12

1) sur le projet de 'loi du pays' portant diverses dispositions relatives au régime de retraite des travailleurs salariés de la Polynésie française et au régime de retraite tranche B au profit des ressortissants du régime général des salariés.

2) sur le projet de 'loi du pays' portant abrogation de l'alinéa 2 de l'article 22 de la délibération n° 87-11 AT du 29 janvier 1987 modifiée portant institution d'un régime de retraite des travailleurs salariés de la Polynésie française

pdfAvis 122-2012.pdf1.65 Mo

Avis 121/2012 en date du 31/01/12

sur le projet de 'loi du pays' portant modification du livre 1er du code de l'environnement de la Polynésie française, quant aux espèces protégées et à la protection de la biodiversité

pdfAvis 121-2012.pdf1.6 Mo

Avis 120/2011 en date du 21/12/11

sur le projet de 'loi du pays' relative aux principes directeurs de la politique énergétique de la Polynésie française

pdfAvis 120-2011.pdf1.13 Mo

Avis 119/2011 en date du 30/11/11

sur le projet de 'loi du pays' réglementant, aux fins de protection en matière de biosécurité, l'introduction, l'importation, l'exportation et le transport interinsulaire des organismes vivants et de leurs produits dérivés

pdfAvis 119-2011.pdf950.86 Ko

Avis 118/2011 en date du 17/11/11

sur le projet de 'loi du pays' relative à la dénomination "boulanger" et l'enseigne commerciale "boulangerie"

pdfAvis 118-2011.pdf309.16 Ko

Avis 117/2011 en date du 09/11/11

sur le projet de 'loi du pays' instaurant un dispositif de soutien au développement de l'aquaculture en Polynésie française

pdfAvis 117-2011.pdf782.32 Ko

Avis 116/2011 en date du 09/11/11

sur le projet de 'loi du pays' relative à la promotion du "time-share" touristique

pdfAvis 116-2011.pdf465.14 Ko

Avis 115/2011 en date du 07/11/11

sur le projet de 'loi du pays' portant code de la propriété publique en Polynésie française

pdfAvis 115-2011.pdf877.55 Ko

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