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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

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L'aménagement des plages publiques

 Télécharger PDF 3.08 Mo

Le sport en Polynésie française

pdfTéléchargez le PDF4.03 Mo

Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

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Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

pdfTéléchargez le PDF10.28 Mo

Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Avis & Rapports

 

Attention : seules les publications datées de 2005 à ce jour sont téléchargeables sur le site

Pour obtenir gracieusement un exemplaire des publications antérieures à 2005, veuillez contacter la cellule communication Tél. 40.416.516 ou envoyer un email

Avis 133/2012 en date du 06/09/12

sur le projet de 'loi du pays' portant modification de la délibération n° 59-53 du 4 septembre 1959 modifiée règlementant le commerce de boissons

pdfAvis 133-2012.pdf3.98 Mo

Avis 132/2012 en date du 27/08/12

sur le projet de 'loi du pays' relative aux procédés de vente dits 'de la boule de neige'

pdfAvis 132-2012.pdf558.42 Ko

Avis 131/2012 en date du 18/07/12

sur le projet de 'loi du pays' portant diverses dispositions en matière d'aide à l'emploi

pdfAvis 131-2012.pdf2.45 Mo

Avis 130/2012 en date du 04/07/12

sur le projet de 'loi du pays' relative aux rapports entre les professionnels de santé du secteur privé et la Caisse de Prévoyance Sociale

pdfAvis 130-2012.pdf2.08 Mo

Avis 129/2012 en date du 21/06/12

sur le projet de 'loi du pays' relative à la production d'énergie électrique

pdfAvis 129-2012.pdf1.13 Mo

Avis 128/2012 en date du 31/05/12

sur le projet de 'loi du pays' portant modification de diverses dispositions du code du travail

pdfAvis 128-2012.pdf1023.41 Ko

Avis 127/2012 en date du 24/05/12

sur le projet de 'loi du pays' portant modification de l'apprentissage

pdfAvis 127-2012.pdf381.44 Ko

Avis 126/2012 en date du 09/05/12

sur la proposition de 'loi du pays' visant à l'amélioration du statut professionnel des journalistes

pdfAvis 126-2012.pdf236.66 Ko

Avis 125/2012 en date du 02/05/12

sur le projet de 'loi du pays' définissant les conditions, critères d'attribution et modalités de versement d'aides financières aux personnes morales dans le secteur du transport public aérien inter-insulaire régulier

pdfAvis 125-2012.pdf509.91 Ko

Avis 124/2012 en date du 04/04/12

sur une proposition de 'loi du pays' portant modification du Code du travail afin d'améliorer l'égalité entre les femmes et les hommes en Polynésie française et de lutter contre le harcèlement professionnel

pdfAvis 124-2012.pdf606.14 Ko

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