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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

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L'aménagement des plages publiques

 Télécharger PDF 3.08 Mo

Le sport en Polynésie française

pdfTéléchargez le PDF4.03 Mo

Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

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Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

pdfTéléchargez le PDF10.28 Mo

Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Avis & Rapports

 

Attention : seules les publications datées de 2005 à ce jour sont téléchargeables sur le site

Pour obtenir gracieusement un exemplaire des publications antérieures à 2005, veuillez contacter la cellule communication Tél. 40.416.516 ou envoyer un email

Avis 144/2013 en date du 04/04/13

Sur le projet de « loi du pays » relatif à l'aide médicale urgente.

pdfAvis 144-2013.pdf794.45 Ko

Avis 143/2013 en date du 28/02/13

Sur le projet de « loi du pays » portant création du dispositif de Soutien à la Création Audiovisuelle et au Développement Numérique - SCADN

pdfAvis 143-2013.pdf2.65 Mo

Avis 142/2013 en date du 27/02/13

Sur le projet de « loi du pays » portant réglementation des coopératives agricoles

pdfAvis 142-2013.pdf1018.17 Ko

Avis 141/2013 en date du 27/02/13

Sur le projet de « loi du pays » relatif à la responsabilité élargie du producteur.

 pdfAvis 141-2013.pdf3.28 Mo

Avis 140/2013 en date du 12/02/13

Sur le projet de « loi du pays » portant modification de la délibération n°80-107 AT du 29 août 1980 fixant les conditions d'importation des médicaments en Polynésie française.

pdfAvis 140-2013.pdf1.03 Mo 

Avis 139/2013 en date du 01/02/13

Sur le projet de « loi du pays » réglementant les aides financières aux agriculteurs

pdfAvis 139-2013.pdf1.46 Mo

Avis 138/2013 en date du 17/01/13

sur le projet de LP portant modification de la délibération n°77-116 APF du 14/10/77 modifiée, portant règlementation de l’inspection des denrées alimentaires d’origine animale, et de la « loi du pays » n°2008-12 du 26/09/08 modifiée, relative à la certification, la conformité et la sécurité (...)

pdfAvis 138-2013.pdf805.48 Ko

Avis 137/2012 en date du 22/11/12

portant mesures de protection des monuments historiques

pdfAvis 137-2012.pdf1.29 Mo

Avis 136/2012 en date du 07/11/12

Sur le projet de « loi du pays » portant modification de la délibération n°99-176 APF du 14 octobre 1999 modifiée, relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives en Polynésie française

pdfavis 136-2012.pdf533.57 Ko

Avis 135/2012 en date du 07/11/12

Sur le projet de « loi du pays » portant modification de la 2ème partie législative du code de la propriété intellectuelle, intitulée « La propriété industrielle »

pdfavis 135-2012.pdf657.05 Ko

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