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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

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L'aménagement des plages publiques

 Télécharger PDF 3.08 Mo

Le sport en Polynésie française

pdfTéléchargez le PDF4.03 Mo

Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

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Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

pdfTéléchargez le PDF10.28 Mo

Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Avis & Rapports

 

Attention : seules les publications datées de 2005 à ce jour sont téléchargeables sur le site

Pour obtenir gracieusement un exemplaire des publications antérieures à 2005, veuillez contacter la cellule communication Tél. 40.416.516 ou envoyer un email

Avis 09/2014 en date du 11/07/14

Sur le projet de "loi du pays" relative aux conditions d’admission au régime de solidarité « RST » et au contrôle de leur respect.
pdfAvis 09/20141.95 Mo

Avis 08/2014 en date du 27/06/14

Sur le projet de "loi du pays" portant modifiation de la délibération n° 99-2017 APF du 2 décembre 1999 modifiée relative à l'habitat social en Polynésie française.
pdfAvis 08/20141.53 Mo

Avis 07/2014 en date du 28/05/14

Sur le projet de "loi du pays" relatif à la concurrence.
pdfAvis 07/20142.74 Mo

Avis 06/2014 en date du 28/05/14

Sur le projet de "loi du pays" portant réglementation de l'activité comptable à titre indépendant.
pdfAvis 06/20141.46 Mo

Avis 05/2014 en date du 21/05/14

Sur le projet de "loi du pays" instituant une aide à l'investissement des ménages pour la construction d'une maison à usage d'habitation principale ou à l'acquisition d'un logement à usage d'habitation principale.
pdfAvis 05/20141.43 Mo

Avis 04/2014 en date du 21/05/14

Sur le projet de "loi du pays" relatif au contrat de chantier.
pdfAvis 04/20141.43 Mo

Avis 03/2014 en date du 21/05/14

Sur le projet de "loi du pays" portant modification des dispositions relatives au chèque service aux particuliers.
pdfAvis n° 03/2014866.75 Ko

Vœu 01/2014 en date du 20/05/14

Vœu relatif au projet de "loi du Pays" portant modification des dispositions relatives au chèque service aux particuliers.
pdfVœu n° 01/2014 du 20 mai 2014365.45 Ko

Avis 02/2014 en date du 30/04/14

Sur la réforme des instruments d'incitation fiscale à l'investissement de l'Etat en Polynésie française.

pdfAvis n° 02/20141.04 Mo

Avis 01/2014 en date du 11/02/14

Sur le projet de « loi du pays » relatif au personnel navigant sur les courriers long trajet des aéronefs long-courrier.

pdfAvis n° 01/20141.39 Mo

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