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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

Feuilletez le document

L'aménagement des plages publiques

 Télécharger PDF 3.08 Mo

Le sport en Polynésie française

pdfTéléchargez le PDF4.03 Mo

Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

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Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

pdfTéléchargez le PDF10.28 Mo

Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Avis & Rapports

 

Attention : seules les publications datées de 2005 à ce jour sont téléchargeables sur le site

Pour obtenir gracieusement un exemplaire des publications antérieures à 2005, veuillez contacter la cellule communication Tél. 40.416.516 ou envoyer un email

Avis 17/2015 en date du 22/01/15

sur le projet de « loi du pays » portant modification de la délibération n°2004-34 APF du 12 février 2004 portant composition et administration du domaine public en Polynésie française
pdfAvis 17/2015 du 21 janvier 20151.06 Mo

Avis 16/2015 en date du 15/01/15

Sur le projet de « loi du pays » relatif à l’organisation du transport interinsulaire maritime et aérien
pdfAvis n° 16/20151.33 Mo

Avis 15/2015 en date du 15/01/15

Sur le projet de « loi du pays » portant modification du livre 1er du code de l’environnement de la Polynésie française quant aux espaces naturels protégés, aux espèces protégées et réglementées et aux dispositions pénales
pdfAvis-15/2015.pdf5.56 Mo

Vœu 04/2014 en date du 23/12/14

Prévention et santé publique dans le cadre de la préparation et de la délivrance du permis de conduire et du BSR : accidentologie et don d’organes
pdfvoeu n° 04/2014 du 23 décembre 2014161.7 Ko

Avis 14/2014 en date du 23/12/14

Sur le projet de « loi du pays » portant modification de la délibération n° 59-53 du 4 septembre 1959 modifiée réglementant le commerce des boissons
pdfAvis n° 14/2014 du 23 décembre 2014587.15 Ko

Avis 13/2014 en date du 18/11/14

Sur le projet de « loi du pays » portant réglementation de l’activité de généalogie en Polynésie française

pdfAvis n° 13/2014 du 18 novembre 20141.69 Mo

Vœu 03/2014 en date du 18/11/14

Demande d’une étude d’impact sur les changements climatiques dans les collectivités françaises d’Outre-mer dans le Pacifique
(Polynésie française, Nouvelle-Calédonie et Wallis-et-Futuna)

pdfVoeu n° 03/2014 du 18 novembre 2014853.01 Ko

Vœu 02/2014 en date du 04/09/14

Relatif aux enjeux de la contribution au service public de l’électricité (CSPE) en Polynésie française.
pdfVœu n° 02/2014 du 04 septembre 2014847.82 Ko

Avis 12/2014 en date du 29/08/14

Sur le projet de « loi du pays » portant mesures relatives aux grands projets réalisés dans les zones de développement économique prioritaire.
pdfAvis n° 12/2014 du 28 août 20141.68 Mo

Avis 11/2014 en date du 21/08/14

Sur le projet de « loi du pays » portant mesures diverses en vue du retour à l’emploi, de l’amélioration de la compétitivité des entreprises polynésiennes et de la promotion d’investissements en Polynésie française dans la zone franche de développement économique prioritaire de Tahiti Mahana Beach
pdfAvis n°11-2014 du 21 août 2014747.55 Ko

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