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La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

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L'aménagement des plages publiques

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Le sport en Polynésie française

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Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

pdfTéléchargez le PDF10.28 Mo

Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Textes constitutifs du Conseil économique, social et culturel

 

Loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 modifiée portant statut d’autonomie de la Polynésie française (extraits relatifs au CESC seul - octobre 2013)
pdfLoi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 modifiée (octobre 2013)336.33 Ko

 

Délibération n° 2005-64 APF du 13 juin 2005 modifiée par délibération n° 2013-100 APF portant composition, organisation et fonctionnement du Conseil économique, social et culturel de la Polynésie française (version consolidée - octobre 2013)
pdfDélibération n° 2005-64 APF du 13 juin 2005 modifiée243.96 Ko

 

Délibération n° 2013-100 APF du 27 août 2013 portant modification de la délibération n° 2005-64 APF du 13 juin 2005 modifiée portant composition, organisation et fonctionnement du Conseil économique, social et culturel de la Polynésie française
pdfDélibération n° 2013-100 APF du 27 août 2013393.53 Ko

 

Arrêté n° 15 PR du 17 janvier 2014 constatant les désignations des représentants des groupements professionnels, des syndicats, des organismes et des associations au Conseil économique, social et culturel de Polynésie française
pdfArrêté n°15 PR du 17 janvier 20142.36 Mo

 

Arrêté n° 17 PR du 22 janvier 2014 complétant l'arrêté n° 15 PR du 17 janvier 2014 constatant les désignations des représentants des groupements professionnels, des syndicats, des organismes et des associations au Conseil économique, social et culturel de Polynésie française
pdfArrêté n°17 PR du 22 janvier 20141.74 Mo

 

Règlement intérieur du Conseil économique, social et culturel de la Polynésie française modifié (version 2013)
pdfRèglement intérieur du CESC (version 2013)707.46 Ko

 

Ture Roto 'a te Pū Matutu Ti'a Rau e Mata U'i no Pōrīnetia farāni (2013)
pdfTure Roto (2013)454.94 Ko

 

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