Suivez-nous sur :

  facebook twitter youtube newsletter twitter twitter

 

Lundi à jeudi de 8h à 17h
Vendredi de 8h à 16h

Standard : +689 40 416 500
FAX : +689 40 419 242

 

Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

Feuilletez le document

L'aménagement des plages publiques

 Télécharger PDF 3.08 Mo

Le sport en Polynésie française

pdfTéléchargez le PDF4.03 Mo

Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

Feuilletez le document

Rapport d'activité 2017 du CESC

 Couv avant WEB

pdf Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

pdfTéléchargez le PDF10.28 Mo

Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Représentations extérieures

 

Les conseillers nommés dans les organismes extérieurs

Le Conseil économique, social et culturel est une des quatre institutions du pays, aux termes de l'article 5 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 modifiée portant statut d'autonomie de la Polynésie française.

A ce titre, son président est membre de droit des organismes territoriaux dans lesquels l'institution est représentée. Sur sa proposition, le bureau du C.E.S.C. peut désigner un conseiller pour y représenter le Conseil. Par ailleurs, en cas d'empêchement de sa part, le président désigne un conseiller habilité à le représenter.


La représentation du C.E.S.C. de la Polynésie française au sein d'organismes extérieurs est la suivante :

  • Conseil de l'Ordre de Tahiti nui
    (Présidé par le Président de la Polynésie française. L’ordre de Tahiti Nui est destiné à récompenser les mérites distingués acquis soit dans une fonction publique, soit dans l’exercice d’une activité privée) :
    M. Kelly ASIN-MOUX

  • Comité de suivi "Tahiti Mahana Beach"
    M. Kelly ASIN-MOUX

  • Commission consultative des jeux
    (Présidée par un magistrat désigné par le premier président de la Cour d’appel de Papeete et le Procureur général, elle donne son avis sur les demandes d’ouverture d’établissements destinés à la pratique des jeux de hasard. L’instruction du dossier et le secrétariat de la commission sont assurés par les services du Haut-Commissariat) :
    M. Kelly ASIN-MOUX ou M. Sébastien BOUZARD

  • Conseil d'orientation stratégique du tourisme
    M. Kelly ASIN-MOUX 

  • Conseil d'orientation pour le suivi des conséquences des essais nucléaires (COSCEN)
    M. Patrick GALENON et M. Stanley ELLACOTT

  • Commission des investissements
    (Présidée par le ministre en charge de l’économie et des finances, elle examine les demandes d’agrément au Code des investissements et émet des propositions quant à la durée des exonérations fiscales et quant au montant des aides financières à accorder):
    M. Vincent FABRE

  • Commission d'agrément des associations autorisées à intervenir en matière de délégation de l’autorité parentale
    (Présidée par le ministre en charge des affaires sociales, elle est chargée d’habiliter toute association dont l’objet est d’apporter sonb concours aux personnes effectuant des démarches en vue d’une délégation de l’autorité parentale) :
    M. Tepuanui SNOW

  • Conseil d'orientation de Tahiti Nui Télévision (TNTV)
    (Présidé par le Président du CESC, il est chargé de veiller au respect des obligations générales et déontologiques et, particulièrement, au respect du principe de pluralisme de l’expression des courants de pensée et d’opinion, et de garantir le caractère social, culturel et éducatif de la programmation de Tahiti Nui Télévision) :
    Président du Conseil d'orientation : le Président du CESC - M. Kelly ASIN-MOUX
    Personnalités qualifiées (deux représentants) : M. Eugène SOMMERS et M. Teiva LC

  • Conseil d'administration du GIE Tahiti tourisme :
    M. Tu YAN
  • Conseil d'administration de l'Institut de la statistique de la Polynésie française (ISPF) :
    Mme Evemyne BRICHET (titulaire)
    Mme Maiana TEIHOTU (suppléante)

  • Haut comité territorial de l'éducation
    (Présidé par le ministre chargé de l’éducation, il est chargé de donner un avis sur les questions relatives au système éducatif, notamment le calendrier scolaire, l’organisation de la formation initiale et continue des personnels, l’adaptation de l’enseignement et de la formation des élèves en fonction des besoins de l’économie et des perspectives d’emploi, l’aménagement de l’enseignement justifié par le contexte géographique, historique et culturel, le développement des langues et cultures polynésiennes, la création de diplômes, l’agrément des établissements privés…)

    • 1er collège
      • Titulaire : M. Thierry TROUILLET
      • Suppléant : Mme Evelyne BRICHET

    • 2ème collège
      • Titulaire : M. Emile SHAN CHING SEONG
      • Suppléant : M. Vadim TOUMANIANTZ

    • 3ème collège
      • Titulaire : Mme Mélinda BODIN
      • Suppléant : Winiki SAGE
      4ème collège :
        • Titulaire : Mme Maiana TEIHOTU
        • Suppléant : Anthony TIHONI
  • Commission régionale d'inscription et de discipline des mandataires liquidateurs
    (Présidée par un magistrat de la cour d’appel de Papeete, elle est chargée de statuer sur les demandes d’inscription d’administrateurs judiciaires et de mandataires liquidateurs, et sur toute difficulté d’ordre disciplinaire dont elle aura été saisie) :
    Titulaire : M. Daniel PALACZ

  • Comité des usagers des services fiscaux

    • 1er collège
      • Titulaire : M. Jean-Pierre GAUDFRIN
      • Suppléant : M. Jean-François WIART
      • Titulaire : M. Stéphane CHIN LOY
      • Suppléant : M. Daniel PALACZ
      • Titulaire : M. Maxime ANTOINE-MICHARD
      • Suppléant : M. Christophe PLEE
      • Titulaire : M. Ethode REY
      • Suppléant : M. Sébastien BOUZARD
    • 2ème collège
      • Titulaires : Edgard SOMMERS
      • Suppléants : Eugène SOMMERS
    • 3ème collège
      • Titulaires : Makalio FOLITUU
      • Suppléants : M. Jean-Yves JESTIN
      • Titulaire : Mme Henriette KAMIA
      • Suppléant : Mme Noelline PARKER

 

Suivez-nous sur :

  facebook twitter youtube newsletter twitter twitter

 

Lundi à jeudi de 8h à 17h
Vendredi de 8h à 16h

Standard : +689 40 416 500
FAX : +689 40 419 242