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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

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pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

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L'aménagement des plages publiques

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Le sport en Polynésie française

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Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

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Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

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RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

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Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

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Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

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Projet de « loi du pays » portant modification de la délibération n° 87-11 AT du 29 janvier 1987 modifiée portant institution d’un régime de retraite des travailleurs salariés de la Polynésie française
Saisine le 11-07-2013
Commission : Santé et société
Avis rendu : Avis défavorable
L’aménagement des plages publiques en Polynésie française : entre une indispensable exploitation et valorisation touristiques ?
Saisine le 09-07-2013
Commission : Aménagement du territoire et relations avec les États du Pacifique
Avis rendu : Sans avis qualifié
Projet de « loi du pays » relative aux contrats d’accès et de soutien à l’emploi
Saisine le 01-07-2013
Commission : Education et emploi
Avis rendu : Avis favorable
Projet de « loi du pays » portant mesures d’urgence en faveur de la relance du bâtiment et des travaux publics
Saisine le 17-06-2013
Commission : Aménagement du territoire et relations avec les États du Pacifique
Avis rendu : Avis favorable
L’emploi des jeunes en Polynésie française : quelle adéquation entre les formations diplômantes et les besoins réels du marché de l’emploi polynésien
Saisine le 06-06-2013
Commission : Education et emploi
Avis rendu : Sans avis qualifié
Projet de « loi du pays » portant création d’un régime d’exemptions de l’obligation d’affiliation à la Caisse de Prévoyance Sociale et d’exonérations de cotisations sociales dans le cadre de l’organisation de la coupe du monde Beach Soccer de la Fédération Internationale de Football Association (FIFA) qui se tiendra à Tahiti du 18 au 23 septembre 2013
Saisine le 02-05-2013
Commission : Education et emploi
Avis rendu : Avis favorable
Projet de « loi du pays » relatif à la télémédecine
Saisine le 14-03-2013
Commission : Santé et société
Avis rendu : Avis favorable
Projet de « loi du pays » relatif à l’aide médicale urgente
Saisine le 08-03-2013
Commission : Santé et société
Avis rendu : Avis favorable
Projet de « loi du pays » portant création du dispositif de Soutien à la Création Audiovisuelle et au Développement Numérique - SCADN
Saisine le 14-02-2013
Commission : Economie
Avis rendu : Avis favorable
Projet de « loi du pays » portant réglementation des coopératives agricoles
Saisine le 13-02-2013
Commission : Economie
Avis rendu : Avis favorable

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