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La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

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L'aménagement des plages publiques

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Le sport en Polynésie française

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Rapport sur la réforme de la PSG

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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

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RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

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Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Archives

Agenda

Lundi 3 février 2014

07h30 : Ouverture de l'exposition de bonsaïs - Hall du CESC

11h00 : Visite de courtoisie du Consul général de Chine Wu Dong et du Vice-consul Du Peng

11h30 : Inauguration de l'exposition de bonsaïs et accueil des lions en présence du Consul général de Chine et des membres de la communauté chinoise du CESC

17h00 : Visite protocolaire des membres du bureau du CESC au Haut-commissaire Lionel Beffre (Résidence de Papeete)

Mercredi 29 janvier 2014

09h30 : Assemblée plénière du CESC - installation des nouveaux membres de l'institution pour la mandature 2014-2018

Ordre du jour

- élection du président et des membres du bureau de l'institution ;

- élection des membres des commissions permanentes ;

- élection des membres de la commission du budget.

Jeudi 3 octobre 2013

08h30 : Assemblée plénière du CESC (Projet de LP portant règlementation de la concurrence ; projet de LP portant création de la convention d'engagement éducatif)

vendredi 27 septembre 2013

11h00 : Audience solennelle de la cour d'appel - Palais de justice de Papeete

Mercredi 25 septembre 2013

08h30 : Cérémonie en hommage aux Harkis et autres membres des formations supplétives ayant servi en Algérie, Monument aux Morts

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