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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

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L'aménagement des plages publiques

 Télécharger PDF 3.08 Mo

Le sport en Polynésie française

pdfTéléchargez le PDF4.03 Mo

Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

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Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

pdfTéléchargez le PDF10.28 Mo

Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Derniers rapports en ligne

  • Avis 100/2017 en date du 22/11/17

    sur le projet de "loi du pays" relatif à l'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute

    pdfAvis n°100/2017

  • Avis 99/2017 en date du 09/11/17

    sur le projet de « loi du pays » portant diverses mesures en faveur de l’accessibilité foncière

    pdfAvis n°99/2017

>> Consultez tous les rapports & avis

Agenda

  • Jeudi 9 novembre 2017

    8h30 - Assemblée plénière : 

    1) Etude avant adoption du projet d'avis sur le projet de "loi du pays" modifiant le code de l'environnement et fixant les conditions et les modalités de création, d'exploitation et de suivi des sites pilotes dénommés centres d'enfouissement techniques simplifiés ;

    2) Etude avant adoption du projet d'avis sur le projet de "loi du pays" portant diverses mesures en faveur de l'accessibilité foncière.

     
  • Mardi 7 novembre 2017

    8h30 - Assemblée plénière :

    1) Examen et adoption d'un projet d'avis sur le projet de "loi du pays" portant modification de la "loi du pays" n°2015-3 du 25 février 2015 modifiée relative aux conditions d'admission au régime de solidarité "RSPF" et au contrôle de leur respect.

    2) Présentation de l'enquête emploi et Budget des familles par l'Institut de la Statistique de Polynésie française.

     
  • Jeudi 17 août 2017

    8h30 - Assemblée plénière : Examen et adoption du projet d’avis sur un projet de « loi du Pays » portant modification du livre II de la partie I du code du travail relatif au contrat de travail et du livre VI de la partie V du code du travail relatif au travail illégal. Le projet d’avis sera présenté par mesdames Marie-Hélène TIRAO et Diana YIENG KOW en leur qualité de rapporteures.

     
  • Mardi 25 juillet 2017

    08h00 - Assemblée plénière : Examen et adoption du projet d’avis sur le projet de "loi du pays" relatif aux aides au secteur de la pêche, présenté par madame Lucie TIFFENAT et monsieur Félix FONG en leur qualité de rapporteurs.

     
>> Consulter tout l'agenda

 

COMMUNIQUE
Lundi 25 juin 2012
« VACANCE » FORCÉE DU CESC DU 1ER JUILLET AU 10 AOÛT 2012
Le Conseil économique, social et culturel entreprendra au mois de juillet prochain d’importants travaux de rénovation de la toiture de l’immeuble abritant son siège social, à Papeete.
Depuis sa restauration en 1990, ce vaste bâtiment historique datant de 1859 n’a subi aucune rénovation d’envergure.
Les nombreuses infiltrations d’eau par la toiture imposent la réfection complète de l’étanchéité et le remplacement de la totalité des tuiles de couverture.
Parallèlement à ce chantier capital visant la préservation du patrimoine historique du Pays, le système de conférence obsolète et déficient de l’hémicycle sera remplacé.
Le personnel administratif sera mis en congé annuel. Cependant, afin d’assurer la continuité du service, le secrétariat général du CESC tiendra une permanence, notamment pour le suivi des deux chantiers.
Pendant cette période, les membres du CESC seront en « vacances institutionnelles » forcées et toutes les séances des commissions permanentes seront suspendues jusqu’à la fin des travaux prévue le vendredi 10 août 2012.
En tant qu’institution de la Polynésie française, le Conseil économique, social et culturel a néanmoins l’obligation statutaire de répondre à toute saisine du gouvernement ou de l’assemblée de la Polynésie française.
Dans une telle hypothèse, il (c'est-à-dire les 51 membres qui le composent et le personnel administratif y affecté) se verra contraint de se délocaliser dans le même chef-lieu et de solliciter auprès des autres institutions du Pays des salles de travail pour tenir ses réunions.
Compte tenu des difficultés engendrées par une telle délocalisation, le CESC sollicite du gouvernement et de l’assemblée de la Polynésie de bien vouloir sursoir à toute nouvelle saisine durant la période de suspension précitée, sauf mesure exceptionnelle et urgente.
Les ministères sont invités à porter ces informations auprès des services de l’administration territoriale et des établissements publics placés sous leur tutelle respective.
Le Président,
Jean TAMA

COMMUNIQUÉ
Lundi 25 juin 2012

« VACANCE » FORCÉE DU CESC DU 1er JUILLET AU 10 AOÛT 2012

 

Le Conseil économique, social et culturel entreprendra au mois de juillet prochain d’importants travaux de rénovation de la toiture de l’immeuble abritant son siège social, à Papeete.

Depuis sa restauration en 1990, ce vaste bâtiment historique datant de 1859 n’a subi aucune rénovation d’envergure.

Les nombreuses infiltrations d’eau par la toiture imposent la réfection complète de l’étanchéité et le remplacement de la totalité des tuiles de couverture.

Parallèlement à ce chantier capital visant la préservation du patrimoine historique du Pays, le système de conférence obsolète et déficient de l’hémicycle sera remplacé.

Le personnel administratif sera mis en congé annuel. Cependant, afin d’assurer la continuité du service, le secrétariat général du CESC tiendra une permanence, notamment pour le suivi des deux chantiers.

Pendant cette période, les membres du CESC seront en « vacances institutionnelles » forcées et toutes les séances des commissions permanentes seront suspendues jusqu’à la fin des travaux prévue le vendredi 10 août 2012.

En tant qu’institution de la Polynésie française, le Conseil économique, social et culturel a néanmoins l’obligation statutaire de répondre à toute saisine du gouvernement ou de l’assemblée de la Polynésie française.

Dans une telle hypothèse, il (c'est-à-dire les 51 membres qui le composent et le personnel administratif y affecté) se verra contraint de se délocaliser dans le même chef-lieu et de solliciter auprès des autres institutions du Pays des salles de travail pour tenir ses réunions.

Compte tenu des difficultés engendrées par une telle délocalisation, le CESC sollicite du gouvernement et de l’assemblée de la Polynésie de bien vouloir sursoir à toute nouvelle saisine durant la période de suspension précitée, sauf mesure exceptionnelle et urgente.

Les ministères sont invités à porter ces informations auprès des services de l’administration territoriale et des établissements publics placés sous leur tutelle respective.

Le Président,

Jean TAMA

 

 

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