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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

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L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

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L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

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L'emploi des jeunes en Polynésie française

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Le sport en Polynésie française

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Rapport sur la réforme de la PSG

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Rapport d'activité 2017 du CESC

 Couv avant WEB

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Rapport d'activité 2016 du CESC

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Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

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RAPPORT D'ACTIVITE 2014

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Bilan d'activité 2012

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Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

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Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

JEUDI 10 MAI 2012
PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
Entouré de messieurs John DOOM et Tony ADAMS, le Président Jean TAMA a présenté ce matin à la presse le rapport d’activité 2011 du Conseil économique, social et culturel.
2011 ayant été proclamée année des Outre-mer, l’institution s’est inspirée de cette thématique pour habiller son rapport d’activité aux couleurs de l’outre-mer et communiquer au lecteur une franche positivité et porter un message d’espoir dans le contexte de crise durable que traverse le Pays.
Ce rapport présente les points forts qui ont marqué la vie de l’institution au fil de l’année et dresse le bilan des travaux menés par les membres du Conseil économique, social et culturel :
- 441 réunions de travail ;
- 363 séances de commissions ;
- 3.665 présences ;
- 32 consultations, dont 30 saisines et 2 autosaisines ;
- 9 exposés devant les représentants de l’Assemblée de la Polynésie française.
Parmi les projets de textes étudiés par le CESC en 2011, 9 « lois du Pays », soumises à la consultation préalable du Conseil économique social et culturel, ont été adoptées par l’Assemblée pendant la période. Il s’agit des textes relatifs à la charte de l’éducation, aux principes généraux du droit du travail, aux soldes du commerce, au traitement des situations de surendettement des particuliers, au statut du marin-pêcheur, à l’implantation de commerces de détail, à l’accès aux ressources biologiques, à la protection contre les pollutions marines.
Ce rapport d’activité est accessible par simple téléchargement sur le site internet de l’institution www.cesc.pf

JEUDI 10 MAI 2012

PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011

Entouré de messieurs John DOOM et Tony ADAMS, le Président Jean TAMA a présenté ce matin à la presse le rapport d’activité 2011 du Conseil économique, social et culturel.

Jean TAMA entouré de John DOOM et Tony ADAMS

2011 ayant été proclamée année des Outre-mer, l’institution s’est inspirée de cette thématique pour habiller son rapport d’activité aux couleurs de l’outre-mer et communiquer au lecteur une franche positivité et porter un message d’espoir dans le contexte de crise durable que traverse le Pays.

Ce rapport présente les points forts qui ont marqué la vie de l’institution au fil de l’année et dresse le bilan des travaux menés par les membres du Conseil économique, social et culturel :

- 441 réunions de travail ;

- 363 séances de commissions ;

- 3.665 présences ;

- 32 consultations, dont 30 saisines et 2 autosaisines ;

- 9 exposés devant les représentants de l’Assemblée de la Polynésie française.

Parmi les projets de textes étudiés par le CESC en 2011, 9 « lois du Pays », soumises à la consultation préalable du Conseil économique social et culturel, ont été adoptées par l’Assemblée pendant la période. Il s’agit des textes relatifs à la charte de l’éducation, aux principes généraux du droit du travail, aux soldes du commerce, au traitement des situations de surendettement des particuliers, au statut du marin-pêcheur, à l’implantation de commerces de détail, à l’accès aux ressources biologiques, à la protection contre les pollutions marines.

Ce rapport d’activité est accessible par simple téléchargement sur le site internet de l’institution www.cesc.pf

Jean TAMA présente le rapport d'activité 2011 du CESC

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