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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

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L'aménagement des plages publiques

 Télécharger PDF 3.08 Mo

Le sport en Polynésie française

pdfTéléchargez le PDF4.03 Mo

Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

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Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

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Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

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Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Derniers rapports en ligne

  • Avis 100/2017 en date du 22/11/17

    sur le projet de "loi du pays" relatif à l'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute

    pdfAvis n°100/2017

  • Avis 99/2017 en date du 09/11/17

    sur le projet de « loi du pays » portant diverses mesures en faveur de l’accessibilité foncière

    pdfAvis n°99/2017

>> Consultez tous les rapports & avis

Agenda

  • Jeudi 9 novembre 2017

    8h30 - Assemblée plénière : 

    1) Etude avant adoption du projet d'avis sur le projet de "loi du pays" modifiant le code de l'environnement et fixant les conditions et les modalités de création, d'exploitation et de suivi des sites pilotes dénommés centres d'enfouissement techniques simplifiés ;

    2) Etude avant adoption du projet d'avis sur le projet de "loi du pays" portant diverses mesures en faveur de l'accessibilité foncière.

     
  • Mardi 7 novembre 2017

    8h30 - Assemblée plénière :

    1) Examen et adoption d'un projet d'avis sur le projet de "loi du pays" portant modification de la "loi du pays" n°2015-3 du 25 février 2015 modifiée relative aux conditions d'admission au régime de solidarité "RSPF" et au contrôle de leur respect.

    2) Présentation de l'enquête emploi et Budget des familles par l'Institut de la Statistique de Polynésie française.

     
  • Jeudi 17 août 2017

    8h30 - Assemblée plénière : Examen et adoption du projet d’avis sur un projet de « loi du Pays » portant modification du livre II de la partie I du code du travail relatif au contrat de travail et du livre VI de la partie V du code du travail relatif au travail illégal. Le projet d’avis sera présenté par mesdames Marie-Hélène TIRAO et Diana YIENG KOW en leur qualité de rapporteures.

     
  • Mardi 25 juillet 2017

    08h00 - Assemblée plénière : Examen et adoption du projet d’avis sur le projet de "loi du pays" relatif aux aides au secteur de la pêche, présenté par madame Lucie TIFFENAT et monsieur Félix FONG en leur qualité de rapporteurs.

     
>> Consulter tout l'agenda

actu-CTC25janv12

 

MERCREDI 25 JANVIER 2012
RENTRÉE SOLENNELLE DE LA CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES
Le Président Jean TAMA a honoré de sa présence l'audience solennelle de la Chambre Territoriale des Comptes tenue cet après-midi au Palais de Justice de Papeete.
La cérémonie a été ponctuée par les discours du procureur financier, monsieur Michel CORMIER, et du président de la Chambre Territoriale des Comptes de la Polynésie française, monsieur Jacques BASSET.
Les grands traits de l'activité en 2011 de cette institution ont été présentés. Pas moins de 12 rapports d'observations définitives ont été communiqués l'an dernier. Cette année a été plus particulièrement marquée par la fin de l'enquête sur les secteurs de la santé, du social et de la solidarité, de l'environnement et des communes.
"La Polynésie française traverse aujourd'hui l'une des plus graves crises économiques de son histoire, et cette situation ne facilite pas le redressement que l'on est en droit d'attendre en matière de finances publiques ou de pilotage des politiques publiques. Mais elle le rend encore plus nécessaire"  dira le président de la CTC dans son allocution.
A l'issue de la cérémonie, chaque participant s'est vu remettre un exemplaire du rapport d'activité 2011 de la CTC.
Au centre, le président de la CTC, monsieur BASSET
Les personnalités présentes ont été  très attentives au bilan d'activité de la CTC
Le président du CESC n'a pas manqué d'assister à cette audience solennelle

MERCREDI 25 JANVIER 2012

RENTRÉE SOLENNELLE DE LA CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES

Le Président Jean TAMA a honoré de sa présence l'audience solennelle de la Chambre Territoriale des Comptes tenue cet après-midi au Palais de Justice de Papeete.

La cérémonie a été ponctuée par les discours du procureur financier, monsieur Michel CORMIER, et du président de la Chambre Territoriale des Comptes de la Polynésie française, monsieur Jacques BASSET.

Les grands traits de l'activité en 2011 de cette institution ont été présentés. Pas moins de 12 rapports d'observations définitives ont été communiqués l'an dernier. Cette année a été plus particulièrement marquée par la fin de l'enquête sur les secteurs de la santé, du social et de la solidarité, de l'environnement et des communes.

"La Polynésie française traverse aujourd'hui l'une des plus graves crises économiques de son histoire, et cette situation ne facilite pas le redressement que l'on est en droit d'attendre en matière de finances publiques ou de pilotage des politiques publiques. Mais elle le rend encore plus nécessaire"  dira le président de la CTC dans son allocution.

A l'issue de la cérémonie, chaque participant s'est vu remettre un exemplaire du rapport d'activité 2011 de la CTC.

Au centre, le président de la CTC, monsieur BASSET

Les personnalités présentes ont été très attentives au bilan d'activité de la CTC

Le président du CESC n'a pas manqué d'assister à cette audience solennelle

 

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