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La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

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L'aménagement des plages publiques

 Télécharger PDF 3.08 Mo

Le sport en Polynésie française

pdfTéléchargez le PDF4.03 Mo

Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

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Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Derniers rapports en ligne

  • Avis 99/2017 en date du 09/11/17

    sur le projet de « loi du pays » portant diverses mesures en faveur de l’accessibilité foncière

    pdfAvis n°99/2017

  • Avis 98/2017 en date du 09/11/17

    sur le projet de "loi du pays" modifiant le code de l’environnement et fixant les conditions et modalités de création, d’exploitation et de suivi des sites pilotes dénommés « Centres d’Enfouissement Techniques Simplifiés »

    pdfAvis n°98/2017

>> Consultez tous les rapports & avis

Agenda

  • Jeudi 9 novembre 2017

    8h30 - Assemblée plénière : 

    1) Etude avant adoption du projet d'avis sur le projet de "loi du pays" modifiant le code de l'environnement et fixant les conditions et les modalités de création, d'exploitation et de suivi des sites pilotes dénommés centres d'enfouissement techniques simplifiés ;

    2) Etude avant adoption du projet d'avis sur le projet de "loi du pays" portant diverses mesures en faveur de l'accessibilité foncière.

     
  • Mardi 7 novembre 2017

    8h30 - Assemblée plénière :

    1) Examen et adoption d'un projet d'avis sur le projet de "loi du pays" portant modification de la "loi du pays" n°2015-3 du 25 février 2015 modifiée relative aux conditions d'admission au régime de solidarité "RSPF" et au contrôle de leur respect.

    2) Présentation de l'enquête emploi et Budget des familles par l'Institut de la Statistique de Polynésie française.

     
  • Jeudi 17 août 2017

    8h30 - Assemblée plénière : Examen et adoption du projet d’avis sur un projet de « loi du Pays » portant modification du livre II de la partie I du code du travail relatif au contrat de travail et du livre VI de la partie V du code du travail relatif au travail illégal. Le projet d’avis sera présenté par mesdames Marie-Hélène TIRAO et Diana YIENG KOW en leur qualité de rapporteures.

     
  • Mardi 25 juillet 2017

    08h00 - Assemblée plénière : Examen et adoption du projet d’avis sur le projet de "loi du pays" relatif aux aides au secteur de la pêche, présenté par madame Lucie TIFFENAT et monsieur Félix FONG en leur qualité de rapporteurs.

     
>> Consulter tout l'agenda

actu-ProgamParis13janv12

 

VENDREDI 13 JANVIER 2012
PREMIÈRE MISSION OFFICIELLE A PARIS DU PRÉSIDENT
Le nouveau président du Conseil économique, social et culturel, monsieur Jean TAMA, effectuera sa première mission officielle à Paris la semaine prochaine. Ce déplacement est commandé par sa participation à la session plénière de l'Assemblée des Conseil Économiques, Sociaux et Environnementaux des Régions de France  (ACESERF) dont le CESC est membre à part entière depuis de longues années.
Afin d'optimiser ce déplacement, d'autres rencontres ont été programmées avec le soutien logistique de la Délégation de la Polynésie à Paris. Certaines rencontres seront réalisées au titre de ses fonctions de président du régime RNS de la CPS et de membre du conseil d'administration du CHPF de Taaone.
Parallèlement, il sera accompagné d'un proche collaborateur du CESC, en la personne de monsieur Davy LE PRADO. Ce dernier représentera la secrétaire générale de l'institution, madame Alexa BONNETTE, pour assister aux réunions des secrétaires généraux des Conseils Économiques, Sociaux et Environnementaux Régionaux.
Programme prévisionnel
Lundi 16 janvier :
- Audience sollicitée auprès du ministre chargée de l’Outre-mer, madame Marie-Luce PENCHARD
Mardi 17 janvier :
- Conférence de presse du Sénateur Richard TUHEIAVA sur sa proposition de loi relative au suivi des conséquences sur l’environnement des essais nucléaires en Polynésie française, en présence notamment du ministre Jacky BRYANT, de monsieur Bruno BARILLOT, président du COSCEN, et de monsieur John DOOM, coordinateur de l'association Moruroa E Tatou.
- Visite des malades polynésiens en situation d'évacuation sanitaire à Paris
Mercredi 18 janvier :
- Séance d’étude au Sénat de la proposition de loi déposée par le Sénateur Richard TUHEIAVA
Jeudi 19 janvier :
- Assemblée plénière de l'ACESERF au Palais d'Iena
Vendredi 20 janvier :
- Visite de courtoisie au Président du Conseil Économique, Social et Environnemental de la République française, monsieur Jean-Paul DELEVOYE
- Rencontre sollicitée auprès de M. QUEVILLON, Président du Régime Social des Indépendants (RSI)
- Visite du QUAI BRANLY
Samedi 21 janvier :
- Visite des malades polynésiens hospitalisés à Paris

VENDREDI 13 JANVIER 2012

PREMIÈRE MISSION OFFICIELLE A PARIS DU PRÉSIDENT

Le nouveau président du Conseil économique, social et culturel, monsieur Jean TAMA, effectuera sa première mission officielle à Paris la semaine prochaine. Ce déplacement est commandé par sa participation à la session plénière de l'Assemblée des Conseil Économiques, Sociaux et Environnementaux des Régions de France (ACESERF) dont le CESC est membre à part entière depuis de longues années.

Afin d'optimiser ce déplacement, d'autres rencontres ont été programmées avec le soutien logistique de la Délégation de la Polynésie à Paris. Certaines rencontres seront réalisées au titre de ses fonctions de président du régime RNS de la CPS et de membre du conseil d'administration du CHPF de Taaone.

Parallèlement, il sera accompagné d'un proche collaborateur du CESC, en la personne de monsieur Davy LE PRADO. Ce dernier représentera la secrétaire générale de l'institution, madame Alexa BONNETTE, pour assister aux réunions des secrétaires généraux des Conseils Économiques, Sociaux et Environnementaux Régionaux.

Programme prévisionnel

Lundi 16 janvier :

- Audience sollicitée auprès du ministre chargée de l’Outre-mer, madame Marie-Luce PENCHARD

Mardi 17 janvier :

- Conférence de presse du Sénateur Richard TUHEIAVA sur sa proposition de loi relative au suivi des conséquences sur l’environnement des essais nucléaires en Polynésie française, en présence notamment du ministre Jacky BRYANT, de monsieur Bruno BARILLOT, président du COSCEN, et de monsieur John DOOM, coordinateur de l'association Moruroa E Tatou.

- Visite des malades polynésiens en situation d'évacuation sanitaire à Paris

Mercredi 18 janvier :

- Séance d’étude au Sénat de la proposition de loi déposée par le Sénateur Richard TUHEIAVA

Jeudi 19 janvier :

- Assemblée plénière de l'ACESERF au Palais d'Iena

Vendredi 20 janvier :

- Visite de courtoisie au Président du Conseil Économique, Social et Environnemental de la République française, monsieur Jean-Paul DELEVOYE

- Rencontre sollicitée auprès de M. QUEVILLON, Président du Régime Social des Indépendants (RSI)

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Samedi 21 janvier :

- Visite des malades polynésiens hospitalisés à Paris

 

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