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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

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L'aménagement des plages publiques

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Le sport en Polynésie française

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Rapport sur la réforme de la PSG

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Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

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Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

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Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Derniers rapports en ligne

  • Avis 100/2017 en date du 22/11/17

    sur le projet de "loi du pays" relatif à l'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute

    pdfAvis n°100/2017

  • Avis 99/2017 en date du 09/11/17

    sur le projet de « loi du pays » portant diverses mesures en faveur de l’accessibilité foncière

    pdfAvis n°99/2017

>> Consultez tous les rapports & avis

Agenda

  • Jeudi 9 novembre 2017

    8h30 - Assemblée plénière : 

    1) Etude avant adoption du projet d'avis sur le projet de "loi du pays" modifiant le code de l'environnement et fixant les conditions et les modalités de création, d'exploitation et de suivi des sites pilotes dénommés centres d'enfouissement techniques simplifiés ;

    2) Etude avant adoption du projet d'avis sur le projet de "loi du pays" portant diverses mesures en faveur de l'accessibilité foncière.

     
  • Mardi 7 novembre 2017

    8h30 - Assemblée plénière :

    1) Examen et adoption d'un projet d'avis sur le projet de "loi du pays" portant modification de la "loi du pays" n°2015-3 du 25 février 2015 modifiée relative aux conditions d'admission au régime de solidarité "RSPF" et au contrôle de leur respect.

    2) Présentation de l'enquête emploi et Budget des familles par l'Institut de la Statistique de Polynésie française.

     
  • Jeudi 17 août 2017

    8h30 - Assemblée plénière : Examen et adoption du projet d’avis sur un projet de « loi du Pays » portant modification du livre II de la partie I du code du travail relatif au contrat de travail et du livre VI de la partie V du code du travail relatif au travail illégal. Le projet d’avis sera présenté par mesdames Marie-Hélène TIRAO et Diana YIENG KOW en leur qualité de rapporteures.

     
  • Mardi 25 juillet 2017

    08h00 - Assemblée plénière : Examen et adoption du projet d’avis sur le projet de "loi du pays" relatif aux aides au secteur de la pêche, présenté par madame Lucie TIFFENAT et monsieur Félix FONG en leur qualité de rapporteurs.

     
>> Consulter tout l'agenda

Madame Raymonde RAOULX a reçu ses trois homologues du Conseil économique, social et environnemental national venus de Paris pour une mission de quelques jours.

Dans le cadre d’une autosaisine du CESE portant sur « les énergies renouvelables en Outre-mer, une ressource nationale », une délégation composée de messieurs Michel PAOLETTI, Laurent FUENTES et Fabrice BERGERON est à pied d’œuvre pour répertorier tout ce qui se fait sur le fenua en matière d’énergies renouvelables solaires, maritimes, éoliennes et autres.

Le développement des ressources énergétiques locales est un impératif incontournable pour un développement durable, et l’outre-mer est un acteur majeur en la matière. Elle fait figure de vitrine du monde en terme de savoir-faire technologique tant sur le plan expérimental qu’opérationnel.

Il convient de dresser un catalogue de l’existant de chaque collectivité avant de voir comment optimiser et exporter ces technologies qui peuvent intéresser autant les collectivités situées à proximité ou aux environnements comparables que la métropole.

À Tahiti, la couverture énergétique de l’île peut être satisfaite à hauteur de 50% de ses besoins par  l’électricité hydraulique. De nombreux petits projets d’installations solaires sont en attente. A ce propos, la réglementation ne semble pas favoriser la création de grandes fermes solaires, mais plutôt de développer les petites installations privées. Quant à l’éolienne, cette technologie ne semble pas appropriée aux conditions météorologiques existantes. Par ailleurs, plusieurs projets utilisant le procédé de méthanisation devraient voir le jour et intéresseront la production de compost, de substituts de phosphate, etc.

En matière d’énergies renouvelables, la Polynésie française possède de nombreux savoir-faire qui la place au devant de certaines collectivités ultramarines.

Le rapport final du Conseil économique, social et environnemental devrait être rendu entre avril et juin 2011 et déclinera ses recommandations par collectivité. L’une des recommandations envisagées porterait sur la prise en compte des projets de climatisation par les eaux de mer profondes (dit système SWAC) dans le champ d’application de la défiscalisation.

Madame RAOULX n’a pas manqué d‘évoquer le projet du CESC d’installer des panneaux photovoltaïques sur la toiture de son bâtiment. Ce projet est actuellement au stade d’étude de faisabilité.

La Polynésie française constitue la première étape de leurs visites en Outre-mer qui les mèneront notamment aux Antilles françaises (Guadeloupe, Martinique, Saint Barthélémy, Saint Martin) et à la Réunion.

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