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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

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pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

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L'aménagement des plages publiques

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Le sport en Polynésie française

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Rapport sur la réforme de la PSG

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Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

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RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

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Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

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Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Installé depuis le 17 mai dernier, monsieur JULLEMIER-MILLASSEAU est le nouveau Président du Tribunal de Première Instance de Papeete.

La Présidente du CESC, madame Raymonde RAOULX, l’a reçu au siège de l’institution au cours d’une visite de courtoisie des plus cordiales.


Après les présentations d’usage, la Présidente a d’abord exposé les prérogatives de l’institution et décrit son mode de fonctionnement. Les évolutions statutaires qu’a connues le CESC au cours de son existence ont été évoquées.

L’occasion ne pouvait être manquée de présenter le tout nouveau bilan de mandature 2005-2009 qui vient d’être publié. Ce rapport d’activité récapitule tous les travaux menés par l’institution pendant ces quatre années. Madame RAOULX précise ainsi que ce ne sont pas moins de 70 avis et rapports qui ont été  rendus pendant cette période contre 21 pendant la mandature précédente.

Monsieur JULLEMIER-MILLASSEAU a tenu à féliciter la Présidente du CESC pour la fonction qu’elle occupe au sein de cet organe institutionnel. Il note qu’elle est la première femme à être présidente d’une telle institution, tant au niveau local que national, et s’interroge sur la place de la femme au sein de l’appareil juridique et dans le monde politique local.

La situation économique du « fenua » ainsi que l’actualité politique et sociale n’ont pas manqué d’être abordées. Chacun a souhaité un retour rapide vers une situation politique, économique et sociale sereine.

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