Suivez-nous sur :

  facebook twiter youtubenewsletter

 

Lundi à jeudi de 8h à 17h
Vendredi de 8h à 16h

Standard : +689 40416500
FAX : +689 40419242

 

Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

Feuilletez le document

L'aménagement des plages publiques

 Télécharger PDF 3.08 Mo

Le sport en Polynésie française

pdfTéléchargez le PDF4.03 Mo

Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

Feuilletez le document

Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

pdfTéléchargez le PDF14.18 Mo

Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

pdfTéléchargez le PDF10.28 Mo

Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Derniers rapports en ligne

  • Avis 100/2017 en date du 22/11/17

    sur le projet de "loi du pays" relatif à l'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute

    pdfAvis n°100/2017

  • Avis 99/2017 en date du 09/11/17

    sur le projet de « loi du pays » portant diverses mesures en faveur de l’accessibilité foncière

    pdfAvis n°99/2017

>> Consultez tous les rapports & avis

Agenda

  • Jeudi 9 novembre 2017

    8h30 - Assemblée plénière : 

    1) Etude avant adoption du projet d'avis sur le projet de "loi du pays" modifiant le code de l'environnement et fixant les conditions et les modalités de création, d'exploitation et de suivi des sites pilotes dénommés centres d'enfouissement techniques simplifiés ;

    2) Etude avant adoption du projet d'avis sur le projet de "loi du pays" portant diverses mesures en faveur de l'accessibilité foncière.

     
  • Mardi 7 novembre 2017

    8h30 - Assemblée plénière :

    1) Examen et adoption d'un projet d'avis sur le projet de "loi du pays" portant modification de la "loi du pays" n°2015-3 du 25 février 2015 modifiée relative aux conditions d'admission au régime de solidarité "RSPF" et au contrôle de leur respect.

    2) Présentation de l'enquête emploi et Budget des familles par l'Institut de la Statistique de Polynésie française.

     
  • Jeudi 17 août 2017

    8h30 - Assemblée plénière : Examen et adoption du projet d’avis sur un projet de « loi du Pays » portant modification du livre II de la partie I du code du travail relatif au contrat de travail et du livre VI de la partie V du code du travail relatif au travail illégal. Le projet d’avis sera présenté par mesdames Marie-Hélène TIRAO et Diana YIENG KOW en leur qualité de rapporteures.

     
  • Mardi 25 juillet 2017

    08h00 - Assemblée plénière : Examen et adoption du projet d’avis sur le projet de "loi du pays" relatif aux aides au secteur de la pêche, présenté par madame Lucie TIFFENAT et monsieur Félix FONG en leur qualité de rapporteurs.

     
>> Consulter tout l'agenda

Le jeudi 3 décembre 2009, les conseillers du CESC tenaient la première assemblée plénière de ce nouveau mandat pour élire le président de l’institution, les membres du bureau et de la commission du budget. La répartition des conseillers au sein des quatre commissions permanentes a également été adoptée.

Pas moins de 6 candidats se sont présentés à la présidence :

- Monsieur Patrick GALENON, représentant de la « Confédération des syndicats des travailleurs de Polynésie française / force ouvrière » siégeant au sein du collège des salariés ;
- Monsieur Ronald TEROROTUA, représentant de la Confédération syndicale « O oe to oe rima » siégeant au sein du collège des salariés ;
- Monsieur Jean TAMA, représentant de la « Chambre d’agriculture et de pêche lagonaire » siégeant au sein du collège des entrepreneurs et travailleurs indépendants ;
- Madame Raymonde RAOULX, représentante du « Conseil des Femmes » siégeant au sein du collège de la vie collective ;
- Monsieur Patrice JAMET, représentant de l’association « A tauturu ia na » siégeant au sein du collège de la vie collective ;
- Monsieur Aldo TIRAO, représentant de l’ « Union polynésienne pour la jeunesse » siégeant au sein du collège de la vie collective.

Après avoir exposé leur profession de foi, Messieurs Patrice JAMET et Aldo TIRAO, ont décidés de retirer leurs candidatures.

Les résultats des 3 tours de scrutin ont été les suivants :

- au 1er tour, Patrick GALENON obtient 16 voix, Ronald TEROROTUA 7 voix, Raymonde RAOULX 9 voix, Jean TAMA 15 voix, 1 bulletin blanc ;
- au 2nd tour, Patrick GALENON obtient 16 voix, Ronald TEROROTUA 3 voix, Raymonde RAOULX 15 voix, et Jean TAMA 14 voix ;
- au 3ème tour, Patrick GALENON obtient 20 voix, Ronald TEROROTUA 0 voix, Raymonde RAOULX 20 voix, et Jean TAMA 8 voix.

Conformément à l’article 12 du règlement intérieur du CESC, qui prévoit qu’en cas d’égalité des voix, le plus jeune candidat est élu au bénéfice de l’âge, Madame Raymonde RAOULX a été proclamée présidente de l’institution.

Le bureau du CESC élu est composé de :

- Raymonde RAOULX, présidente (collège de la vie collective)
- Diana YIENG KOW, 1ère vice-présidente (collège des salariés)
- Richard PERE, 2ème vice-président (collège des entrepreneurs
et travailleurs indépendants)
- Daniel PALACZ, 1er questeur (collège des entrepreneurs et
travailleurs indépendants)
- Félix FONG, 2ème questeur (collège des salariés)
- Clément NUI, 3ème questeur (collège de la vie collective)
- Hanny TEHAAMATAI, 1er secrétaire (collège des salariés)
- Roland OLDHAM, 2ème secrétaire (collège de la vie collective)
- Miri AUNOA, 3ème secrétaire (collège des entrepreneurs et
travailleurs indépendants)
- Joseph CHAUSSOY, 1er assesseur (collège des entrepreneurs
et travailleurs indépendants)
- Cyril LE GAYIC, 2ème assesseur (collège des salariés)
- Michel CERDINI, 3ème assesseur (collège de la vie collective)

La commission du budget se compose comme suit :

- Raymonde RAOULX, présidente du CESC
- Daniel PALACZ, 1er questeur
- Félix FONG, 2ème questeur
- Clément NUI, 3ème questeur
- Atonia TERIINOHORAI, représentant du collège des salariés
- Éric COURBIER, représentant du collège des entrepreneurs et travailleurs indépendants
- Patrice JAMET, représentant du collège de la vie collective

 

Suivez-nous sur :

  facebook twiter youtubenewsletter

 

Lundi à jeudi de 8h à 17h
Vendredi de 8h à 16h

Standard : +689 40416500
FAX : +689 40419242