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Rapport : "Le diabète : un défi vital pour la Polynésie"

P1 CESEC V1

pdf Rapport "Le diabète : un défi vital pour la Polynésie"

Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

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L'aménagement des plages publiques

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Le sport en Polynésie française

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Rapport sur la réforme de la PSG

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Rapport d'activité 2018 du CESC

pdf Rapport d'activité 2018

Rapport d'activité 2017 du CESC

 Couv avant WEB

pdf Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

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Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

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RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

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Bilan d'activité 2011

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Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

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Voeu N° 03/CESEC

Voeu relatif au fait nucléaire en Polynésie française

Autre

Rendu le 20/11/2019

Thème

Polynésie française

Résumé

Devant le constat du nombre aussi peu significatif des victimes polynésiennes indemnisées, contraire à l'esprit de la loi MORIN qui avait pour but la reconnaissance et l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français qui pourraient obtenir réparation intégrale de leur préjudice, le CESEC émet le vœu d'une nouvelle révision de la loi MORIN qui permettrait une véritable réparation des préjudices subis par les victimes de Polynésie française ainsi que le remboursement à la Caisse de Prévoyance Sociale, société de droit privé, des frais occasionnés suite aux effets des maladies radio-induites.

Documents Liés :

Voeu
VOEU 03-CESEC.pdf


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