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Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

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Le sport en Polynésie française

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Rapport d'activité 2016 du CESC

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Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

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RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

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Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

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Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

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Avis N° 2017/77

Projet de "loi du pays" portant modification de la loi du pays n°2012-8 du 30 janvier 2012 portant traitement des situations de surendettement des particuliers

Commission Santé et société

Avis favorable

Rendu le 06/04/2017

Thème

Affaires économiques

Documents Liés :

Projet de texte
Projet de LP-surendettement.pdf
Avis
avis n°77-2017.pdf

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