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L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

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L'aménagement des plages publiques

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Bilan d'activité 2012

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Le sport en Polynésie française

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Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

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Rapport sur la réforme de la PSG

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Derniers rapports en ligne

  • Avis 17/2015 en date du 21/01/15

    sur le projet de « loi du pays » portant modification de la délibération n°2004-34 APF du 12 février 2004 portant composition et administration du domaine public en Polynésie française
    pdfAvis 17/2015 du 21 janvier 20151.06 Mo

  • Avis 16/2015 en date du 15/01/15

    Sur le projet de « loi du pays » relatif à l’organisation du transport interinsulaire maritime et aérien
    pdfAvis n° 16/20151.33 Mo

>> Consultez tous les rapports & avis

Agenda

  • Mercredi 21 janvier 2015

    08h30 : Assemblée plénière

    - Étude et adoption du projet d’avis sur le projet de « loi du pays » portant modification de la délibération n° 2004-34 APF du 12 février 2004 portant composition et administration du domaine public en Polynésie française, présenté par mesdames Terainui HAMBLIN-ELLACOTT et Stéphanie TUOHE en leur qualité de rapporteures ;

    - Étude et adoption du projet de rapport d’autosaisine intitulée « L’avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin », présenté par messieurs Patrick GALENON et Winiki SAGE en leur qualité de rapporteurs.

     
  • Jeudi 15 janvier 2015

    08h30 : Assemblée plénière

    - Examen et adoption du projet d'avis sur le projet de "loi du pays" portant modification de Livre 1er du code de l'environnement de la Polynésie française quant aux espaces naturels protégés, aux espèces protégées et réglementées et aux dispositions pénales, présenté par messieurs John DOOM et Sylvain LAMAUD en leur qualité de rapporteurs ;

    - Exament et adoption du projet d'avis sur le projet de "loi du pays" relatif à l'organisation du transport interinsulaire maritime et aérien, présenté par madame Yasmina MOLLIMARD et monsieur Sébastien BOUZARD en leur qualité de rapporteurs.

    Les rapporteurs tiendront un point presse à l'issue de la séance plénière vers 11h00.

     
  • Mardi 23 décembre 2014

    08h30 :  Assemblée plénière

    Examen et adoption d'un :

    - projet d'avis sur le projet de "loi du pays" portant modification de la délibération n°59-53 du 4 septembre 1959 modifiée réglementant le commerce des boissons, présenté par madame Alice PRATX-SCHOEN et monsieur Joël CARILLO en leur qualité de rapporteurs ;

    - projet de voeu intitulé "Prévention et santé publique dans le cadre de la préparation et de la délivrance du permis de conduire et du BSR : accidentologie et dons d'organes", présenté par monsieur Laurent BETITO.

     
  • Mardi 28 octobre 2014 - mission des calédoniens et wallisiens

    Déplacement des trois délégations sur l'île de Bora Bora : « Le savoir-faire polynésien en matière de développement durable : un exemple réussi, l’île de Bora Bora ».

     
>> Consulter tout l'agenda

Actualités

La régularisation des remblais irréguliers n'emporte pas l'adhésion du CESC

Mercredi 21 janvier 2015. A l’invitation du Président Angélo FREBAULT, les membres du Conseil économique, social et culturel (CESC) ont été réunis en séance plénière pour se prononcer sur deux dossiers inscrits à l’ordre du jour.

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Le CESC approuve le projet de loi relatif au transport interinsulaire

Jeudi 15 janvier 2015. Les membres du Conseil économique, social et culturel (CESC) ont tenu leur première assemblée plénière de l’année ce matin. La quatrième institution a été saisie sur deux projets de lois du pays.

A l’ouverture de la séance, les membres du CESC ont tenu à marquer une minute de silence en hommage aux victimes des attentats de Paris Hebdo, du Montrouge et de l’hypermarché casher de la Porte de Vincennes.

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CSPE : le CESC et les parlementaires se mobilisent

Mardi 13 janvier 2015. Le Président du CESC Angélo FREBAULT et monsieur Patrick GALENON ont été reçus par le Président de l’Assemblée Marcel TUIHANI et madame la Sénatrice Teura IRITI. Dans le cadre de cette rencontre, ils ont ensemble abordé le dossier de la Contribution au service public de l’électricité (CSPE).

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Rentrée solennelle de la cour d'appel et du TPI

Lundi 12 janvier 2015. Sous la présidence de monsieur Régis VOUAUX-MASSEL, la Cour d’Appel et le Tribunal de Première Instance de Papeete (Tahiti) ont tenu cet après-midi leur audience solennelle de rentrée.

Le Président du Conseil économique, social et culturel, monsieur Angélo FREBAULT, a honoré la cérémonie de sa présence aux côtés des autorités de l’État et du Pays.

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Réglementation en matière de débits de boissons : le CESC n’est pas convaincu

Mardi 23 décembre 2014. Les membres du Conseil économique, social et culturel (CESC) ont tenu ce matin leur dernière séance plénière de l’année. A la veille du réveillon de Noël, pas moins d’une trentaine de conseillers ont répondu présents. Deux dossiers étaient inscrits à l’ordre du jour.

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